La 40ème séance du Conseil Municipal se tiendra, dans la salle du Conseil Municipal, le mardi 1er avril 2025, à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
– Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
– Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein des commissions municipales : « Finances », « Travaux et gestion du patrimoine bâti », « Sport, domaine associatif et communication »
– Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
– Modification de la composition de la commission consultative pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) suite à la démission d’un Conseiller Municipal
– Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, depuis le 13 février 2025
Information du droit de préemption : décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 28 janvier 2025
– Signature d’une convention de dépôt de biens archéologiques mobiliers avec l’Etat
– Comité Agenda 21 : modifications
II. FINANCES
– Fixation du montant des dotations scolaires – Année 2025
– Taux d’imposition 2025 : vote des taxes locales (TFPB- TFPNB-THRS)
– Budget communal 2025 – Reprise anticipée des résultats 2024
– Attribution de subventions aux associations – Année 2025
– Tarifs des services municipaux 2025
– Vote du Budget Primitif 2025
III. URBANISME
– Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune
– Plan Local d’Urbanisme : approbation de la modification du PLU n°1
– Acquisition des parcelles cadastrées section AD n°71 sise Chemin de la Ferme des Maures et AD n° 74 sise Route de Limours
– Projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) adopté en Commission Locale de l’Eau (CLE) par le SAGE Orge-Yvette : avis
IV. QUESTIONS DIVERSES